Santé Sécurité au Travail - Face au Risque - Page 68

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Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 5 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2000 modifiant la liste des établissements susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l’amiante
JO du 8 novembre 2020 (suite…)
Décret n° 2020-1463 du 27 novembre 2020 relatif à l’indemnisation des victimes de pesticides
JO du 29 novembre 2020 (suite…)
Ordonnance n° 2020-1441 du 25 novembre 2020 portant adaptation des règles relatives aux réunions des instances représentatives du personnel
JO du 26 novembre 2020 (suite…)
Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d’administration dans les administrations et les établissements publics de l’Etat
JO du 22 novembre 2020 (suite…)
Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
JO du 17 novembre 2020 (suite…)
Ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période
JO du 26 mars 2020 et JO du 25 novembre 2020 (suite…)
Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles
JO du 21 octobre 2020 (suite…)
Circulaire du 7 octobre 2020 relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’Etat dans le cadre de la crise sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Arrêté du 15 octobre 2020 portant modification de l’arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d’encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu’à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense
JO du 18 octobre 2020 (suite…)
Arrêté du 5 octobre 2020 portant dérogation temporaire aux règles en matière de temps de conduite pour le transport d’animaux vivants évacués des alpages
JO du 6 octobre 2020 (suite…)

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