Santé Sécurité au Travail - Face au Risque - Page 58

face-au-risque-media-de-reference-des-responsables-de-la-securite

Santé Sécurité au Travail

Instruction du 22 avril 2021 relative à la prise en compte globale des contraintes spécifiques liées au travail de nuit des agents de la police nationale
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Arrêté du 12 mai 2021 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
JO du 16 mai 2021 (suite…)
Ordonnance n°2021-581 du 12 mai 2021 relative à l’identification électronique des utilisateurs de services numériques en santé et des bénéficiaires de l’assurance maladie
JO du 13 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-652 du 25 mai 2021 relatif aux compétences et à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé
JO du 27 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 7 mai 2021 fixant pour la fonction publique de l’Etat la liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales
JO du 13 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-554 du 5 mai 2021 relatif à la procédure de reconnaissance et à la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles
JO du 6 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 2 avril 2021 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216)
JO du 14 avril 2021 (suite…)
Arrêté du 14 avril 2021 portant mise en œuvre de mesures transitoires d’adaptation relatives à l’organisation des sessions d’examen des titres professionnels du secteur de la conduite routière du ministère chargé de l’emploi pour faire face à l’épidémie de covid-19
JO du 18 avril 2021 (suite…)
Arrêté du 12 mars 2021 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2016 relatif à la réception des véhicules agricoles et forestiers et de leurs systèmes, composants et entités techniques
JO du 8 avril 2021 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2021/643 de la Commission du 3 février 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 1, du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges
JOUE L133 du 20 avril 2021 (suite…)

Précédent 56 575859 60 Suivant

Pratique

Grands Dossiers

Suivez-nous !

Pratique

Boutique

Suivez-nous

Panier

Votre panier est vide Retourner à la boutique