Santé Sécurité au Travail - Face au Risque - Page 53

face-au-risque-media-de-reference-des-responsables-de-la-securite

Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 16 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2017 relatif au contenu des demandes mentionnées à l’article 19 du décret n°2017-1473 du 13 octobre 2017 relatif à la protection des jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans embarqués à bord des navires
JO du 15 août 2021 (suite…)
Décret n° 2021-902 du 6 juillet 2021 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d’équipements de travail
JO du 8 juillet 2021 (suite…)
Arrêté du 19 juillet 2021 fixant les modalités de contrôle d’aptitude à la natation mentionnées à l’article 4 du décret n°2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l’embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d’observation ou de mise en situation en milieu professionnel
JO du 15 août 2021 (suite…)
Arrêté du 6 juillet 2021 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux équipements de travail dans les industries extractives
JO du 8 juillet 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1220 de la Commission du 26 juillet 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2021/76 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux règles de sécurité pour la construction et l’installation d’ascenseurs pompiers et le fonctionnement des ascenseurs en cas d’incendie
JOUE L267 du 27 juillet 2021 (suite…)
Décret n°2021-1065 du 9 août 2021 relatif à la visite médicale des travailleurs avant leur départ à la retraite
JO du 11 août 2021 (suite…)
Arrêté du 5 août 2021 relatif aux conditions d’habilitation des organismes notifiés pour mettre en œuvre les procédures d’évaluation de la conformité des ascenseurs et des composants de sécurité pour ascenseurs
JO du 15 août 2021 (suite…)
Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées
JO du 29 juillet 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1403 de la Commission du 25 août 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1202 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux grues off-shore légères
JOUE L302 du 26 août 2021 (suite…)
Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire
JO du 12 août 2021 (suite…)

Précédent 51 525354 55 Suivant

Pratique

Grands Dossiers

Suivez-nous !

Pratique

Boutique

Suivez-nous

Panier

Votre panier est vide Retourner à la boutique