Santé Sécurité au Travail - Face au Risque - Page 51

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Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire
JO du 12 août 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1201 de la Commission du 16 juillet 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/668 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux protecteurs individuels contre le bruit
JOUE L259 du 21 juillet 2021 (suite…)
Arrêté du 3 août 2021 portant habilitation de l’organisme d’inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression
JO du 25 août 2021 (suite…)
Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple
BO Transition écologique du 13 juillet 2021 (suite…)
Arrêté du 7 juillet 2021 portant agrément d’un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières
JO du 29 juillet 2021 (suite…)
Règlement (UE) 2021/1199 de la Commission du 20 juillet 2021 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les granulés ou paillis utilisés comme matériau de remplissage dans les pelouses en gazon synthétique ou, dans leurs formes en vrac, sur les aires de jeux ou pour des applications sportives
JOUE L259 du 21 juillet 2021 (suite…)
Règlement (UE) 2021/1297 de la Commission du 4 août 2021 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les acides perfluorocarboxyliques d’une longueur de chaîne comprise entre 9 et 14 atomes de carbone (PFCA en C9-C14), leurs sels et les substances apparentées aux PFCA en C9-C14
JOUE L282 du 5 août 2021 (suite…)
Avis du 24 juillet 2021 aux opérateurs économiques sur l’obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n°1907/2006 REACH
JO du 24 juillet 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1201 de la Commission du 16 juillet 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/668 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux protecteurs individuels contre le bruit
JOUE L259 du 21 juillet 2021 (suite…)
Arrêté du 3 août 2021 portant habilitation de l’organisme d’inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression
JO du 25 août 2021 (suite…)

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