Incendie

Instruction du 4 mai 2023 – Prévention des feux de forêts d’espaces naturels et agricoles
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire (suite…)
Loi n°2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
JO du 20 mai 2023 (suite…)
Arrêté du 3 avril 2023 portant interdiction de mise sur le marché d’extincteurs et prescrivant la mise en conformité d’extincteurs
JO du 12 mai 2023 (suite…)
Instruction du 28 avril 2023 : sécurisation du relais de la flamme olympique
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d’itinérance des établissements recevant du public
JO du 11 mai 2023 (suite…)
Arrêté du 27 avril 2023 portant habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public
JO du 11 mai 2023 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2023/910 de la Commission du 3 mai 2023 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/450 en ce qui concerne la publication des références des documents d’évaluation européens relatifs aux plaques et tuiles ondulées bitumées et à d’autres produits de construction
JOUE L116 du 4 mai 2023 (suite…)
Arrêté du 27 avril 2023 portant habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public
JO du 13 mai 2023 (suite…)
Arrêté du 12 mai 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
JO du 23 mai 2023 (suite…)
Référentiel APSAD R17 Désenfumage
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Instruction du 4 mai 2023 – Prévention des feux de forêts d’espaces naturels et agricoles

Loi n°2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions

Arrêté du 3 avril 2023 portant interdiction de mise sur le marché d’extincteurs et prescrivant la mise en conformité d’extincteurs

Instruction du 28 avril 2023 : sécurisation du relais de la flamme olympique

Arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d’itinérance des établissements recevant du public

Arrêté du 27 avril 2023 portant habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

Arrêté du 27 avril 2023 portant habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

Arrêté du 12 mai 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Référentiel APSAD R17 Désenfumage

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