Instruction du 28 avril 2023 : sécurisation du relais de la flamme olympique

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Depuis son arrivée sur le territoire national jusqu’à la cérémonie d’ouverture des Jeux Olympiques prévue à Paris le 26 juillet 2024, la flamme olympique sillonnera le territoire national métropolitain et certains départements et régions d’Outre-mer.
Dans ce cadre, ce texte détaille les mesures de sécurisation des itinéraires ainsi que des évènements dans les villes étapes. 
Concernant la sécurisation des itinéraires, chaque journée type se déroule en principe en sept segments, avec 160 passages de relais environ sur une amplitude horaire de 8h à 19h30 :
– quatre villes sont traversées par un convoi principal : le relais de la flamme prend notamment la forme d’un relais de course à pied (4 km/h en moyenne) sur un segment de 4 à 5 km avec un changement de porteur tous les 200 mètres. La dernière ville traversée (ville étape) accueille la cérémonie d’allumage du chaudron ;
– trois sites iconiques sont visités par un convoi secondaire (dit « spider ») : adapté à la configuration des lieux, le relais peut être assuré par une course à pied sur une courte distance de moins d’un kilomètre ou par une simple présentation de la lanterne dans un lieu symbolique ou avec un mode de locomotion atypique.
Dans ce cadre, le principe de sécurisation du parcours sera fonction du mode d’évolution du convoi : 
– lorsque la flamme est visible et les convois en mode relais, le principe est celui de la privatisation des voies de circulation, au minimum 30 minutes avant l’arrivée du convoi et jusqu’au passage du dernier véhicule, avec un jalonnement par les services de sécurité (sauf appréciation contraire des préfets des départements concernés) ;
– lorsque les convois seront en mode transfert, le principe est celui de la priorité de passage, encadré par les véhicules de la bulle de sécurité ;
– pour les passages des convois en mode transfert dans certains endroits spécifiques (entrée ou sortie de grandes agglomérations, nœuds routiers), un jalonnement des services de sécurité locaux pourra être organisé pour faciliter le passage du convoi en toute sécurité.
En ce qui concerne la ville étape, un guide des « villes-étapes – Relais de la flamme olympique » préparé par le comité d’organisation Paris 2024 a été transmis aux collectivités territoriales pour accompagner l’accueil du relais de la flamme sur leur territoire. 
Dans ce contexte, les sites de célébration dans les villes d’étapes pourront se situer dans un établissement recevant du public (ERP) ou une installation ouverte au public (IOP). Les mesures relatives à la sécurité du public sont prises dans le respect des dispositions réglementaires applicables notamment celles du décret 95-260 du 8 mars 1995 relative à la commission départementale
de sécurité et d’accessibilité.
La localisation retenue doit être à la fois attractive pour le public et offrir de bonnes conditions de sécurité, selon les principales orientations suivantes :
– privilégier, dans la mesure du possible, une situation centrale au cœur de la collectivité et facilement accessible par le plus grand nombre. Si le site des célébrations se tient dans une enceinte sportive, le code du sport devra s’y appliquer ;
– dans l’hypothèse où le site des célébrations retenu est en plein-air, il devra être organisé dans des espaces clos, gardiennés et délimités, en application de la réglementation sur les ERP et la prévention des risques d’incendie et de paniques, dont l’accès sera contrôlé ;
– retenir des espaces suffisamment vastes pour permettre d’accueillir un public nombreux. La configuration des lieux devra être adaptée aux exigences de l’ordre public.
Un plan de sécurisation doit, par ailleurs, être élaboré par les préfets. Ce plan a vocation à couvrir tous les sites et secteurs en lien avec le relais, qu’il s’agisse des secteurs de célébration et de leurs abords, des itinéraires du parcours, des transports publics reliant les différents sites retenus ou encore des principaux lieux d’animation. Il sera composé d’actions applicables en amont afin d’assainir la situation avant le relais ainsi que pendant la période de son déroulement, dans le cadre des plans zéro délinquance.
Les conditions d’accueil du public devront être en mesure de respecter les principes directeurs en matière de sécurité (voir annexe) en les adaptant à l’évaluation dynamique du risque et aux circonstances locales. Ces principes englobent :
– des mesures préparatoires. En particulier, les préfets doivent s’assurer que l’ensemble des mesures pour la prévention des risques d’incendie et de panique soit conforme à la réglementation ;
– des principes directeurs en matière de sécurité des sites. En ce sens, des mesures sont prises en ce qui concerne notamment la délimitation du site de célébration, la surveillance externe et interne du site, l’identification du responsable de la sécurité du site, les contrôles à l’entrée, le poste de commandement, le rôle des forces de sécurité intérieure, l’inspection de sécurité préalable, le déminage et la gestion du risque et l’organisation du secours.