Travaux en zone Atex

Une zone Atex est une zone sur le lieu de travail où peut se former une atmosphère explosive (Atex), à savoir « un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé ». L’employeur doit identifier ces zones à risques, qui sont classées en fonction de la fréquence et de la durée de la présence d’une atmosphère explosive.

La réglementation Atex définit six zones : trois pour les substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs ou brouillards (0, 1 et 2) et trois pour les poussières (20, 21 et 22). La probabilité d’atmosphère explosive est dite :

• haute lorsqu’il s’agit de zones 0 et 20 (l’atmosphère explosive est présente en permanence en fonctionnement normal) ;

• moyenne à faible si elle concerne des zones 1 et 21 (l’atmosphère explosive est occasionnelle en fonctionnement normal) ;

• très faible si elle est comprise dans les zones 2 et 22 (l’atmosphère explosive est accidentelle et, si elle se produit, n’est que de courte durée).

L’objectif de ce classement est de définir le niveau de sécurité adéquat du matériel et l’étendue des mesures de prévention et de protection à mettre en place dans la zone identifiée.

L’exploitation d’équipements ou installations en zone Atex implique des interventions de maintenance (vérification, entretien, dépannage, réparations) qui peuvent nécessiter la réalisation de travaux par point chaud avec l’utilisation de matériel électrique et non électrique. Ces interventions peuvent générer des sources d’ignitions (surfaces chaudes, flammes et gaz chauds, électricité statique, étincelles, ondes électromagnétiques…).

Par exemple, des activités ou des outillages qui ne présentent en général pas de risque d’incendie ou d’explosion, comme l’utilisation d’une visseuse électrique ou le montage d’un échafaudage, peuvent créer des étincelles d’origine électrique ou mécanique et des échauffements, dangereux dans ces atmosphères explosives. Des procédures spécifiques doivent donc être mises en place pour maîtriser le risque Atex lors de ces interventions.

Le code du travail indique que lorsque des Atex peuvent se former en quantités susceptibles de présenter un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs ou d’autres personnes, l’employeur doit, pour permettre un travail en toute sécurité :

• assurer une surveillance adéquate et mettre à disposition des moyens techniques appropriés ;

• former les travailleurs en matière de protection contre les explosions ;

• fournir des vêtements de travail adaptés aux zones Atex identifiées.

L’employeur doit également établir un document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE). Il est intégré au document unique d’évaluation des risques professionnels et comporte l’évaluation du risque d’explosion, le classement de zones, l’évaluation et la mise en conformité des installations existantes et les règles d’exploitation.

Des mesures organisationnelles et techniques permettent de prévenir le risque d’explosion, comme :

• la conformité des appareils, matériels et outils utilisés ;

• une signalisation adéquate (pictogramme Atex, accès interdit aux personnes non autorisées, interdiction de fumer…) ;

• des moyens de surveillance (détection, pression, thermographie infrarouge…) ;

• le respect des consignes relatives aux tenues de travail (vêtements et chaussures antistatiques, matériel électrique personnel interdit) ;

• le respect des procédures d’intervention du site ;

• l’information et la formation des intervenants exposés au risque Atex ;

• la formalisation des interventions d’entreprises extérieures ;

• la gestion des alarmes.

Tous les matériels électriques ou non-électriques utilisés dans une atmosphère explosive, ainsi que les systèmes de protection, doivent être conformes aux prescriptions techniques liées au type de zone afin qu’ils ne constituent pas une source d’inflammation potentielle.

Trois catégories sont définies, correspondant aux niveaux de sécurité exigés :

• catégorie 1 pour un risque permanent;

• catégorie 2 pour un risque occasionnel;

• catégorie 3 pour un risque potentiel.

Un marquage spécifique permet de vérifier la compatibilité du matériel et les utilisations possibles. Si les travaux nécessitent l’utilisation de matériels non adaptés aux Atex, des mesures doivent être prises pour supprimer ou maîtriser, pour la durée de l’intervention, les risques (neutralisation de la zone via la consignation des installations, refroidissement des matériels et de la surface de travail, ventilation supplémentaire, inertage, port d’un explosimètre…).

Le DRPCE doit identifier la liste des travaux devant être accomplis selon les instructions écrites de l’employeur ou dont l’exécution est subordonnée à la délivrance d’une autorisation par l’employeur ou une personne habilitée par celui-ci. La procédure de permis ou d’autorisation de travaux permet, dans tous les cas, de s’assurer que toutes les analyses de risque préliminaires nécessaires pour supprimer ou maîtriser le risque Atex ont été correctement effectuées. Elle doit être remplie et signée par l’employeur ou une personne habilitée par ce dernier, après mise en place des mesures de prévention. Elle ne se substitue ni au plan de prévention, ni au permis de feu.