Espaces confinés, des lieux à risques

Égouts, puits, galeries techniques, citernes, réservoirs de stockage, fosses, cuves de réaction, tunnels, vides sanitaires, silos… : dans de nombreux secteurs, des travailleurs peuvent être amenés à intervenir à l’intérieur ou autour d’un espace confiné. Un espace confiné est défini, d’après la recommandation CNAMTS R447, comme « un espace totalement ou partiellement fermé :

• qui n’a pas été conçu et construit pour être occupé de façon permanente par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui, à l’occasion, peut être occupé temporairement pour l’exécution d’un travail comme l’inspection, l’entretien ou la réparation ;

• et au sein duquel l’atmosphère peut présenter des risques pour la santé et la sécurité des personnes qui y pénètrent en raison :
  • soit de la conception ou de l’emplacement de l’ouvrage,
  • soit de l’insuffisance de ventilation naturelle,
  • soit des matières, substances ou des fluides qu’il contient,
  • soit des équipements qui y sont mis en œuvre,
  • soit de la nature des travaux qui y sont exécutés. »

On en rencontre dans de nombreux secteurs d’activité : dans les bâtiments (regards de visite, caves ou vides sanitaires, salles techniques souterraines…), dans l’industrie chimique ou agro-alimentaire (cuves, réservoirs, réacteurs, cheminées, chaudières, silos…), dans les transports (citernes de camions ou de wagons, cales de navire, péniches, avions…), dans les travaux publics (égouts et réseaux d’assainissement, grosses canalisations, galeries de visite…).

Il peut être difficile de reconnaître un espace confiné. Ainsi, une tranchée ou un trou ouvert devient un espace confiné en cas de circulation limitée de l’air et lorsque le gaz, plus lourd que l’air, commence à s’accumuler au niveau du sol. L’important pour l’employeur est d’être à même, avant de confier une tâche à un travailleur, de reconnaître si celle-ci implique sa présence dans un tel espace, à tout moment de son intervention. L’analyse permettant d’identifier une situation de travail confiné doit être menée quelle que soit l’organisation du travail prévue et que le travailleur soit un salarié de l’entreprise ou un sous-traitant. Dans ce dernier cas, la présence de risques liés au travail en espaces confinés devra conduire à les inscrire de manière spécifique dans le plan de prévention.

La configuration des espaces clos (accès restreints, aération difficile, contraintes posturales…) les rend particulièrement dangereux pour les travailleurs amenés à y intervenir. De nombreux risques sont à prendre en compte lors de travaux dans un endroit confiné :

• Asphyxie. On pense tout de suite aux risques liés à l’atmosphère de l’espace confiné qui peine à se renouveler en raison de l’insuffisance d’ouverture du lieu. Dans ces conditions, toute activité peut se révéler dangereuse, car elle va consommer de l’oxygène dans un milieu qui, potentiellement, en est déjà appauvri du fait de l’accumulation d’autres gaz qu’il appartient à l’employeur d’identifier : gaz présent dans l’espace confiné du fait d’un phénomène de fermentation, gaz dû à l’activité elle-même (par exemple, le fonctionnement d’un engin thermique ou l’évaporation de liquides toxiques). Le manque d’oxygène, pour lequel la zone de danger est atteinte dès que la teneur en oxygène de l’air est inférieure à 17 %, peut provoquer chez l’homme asphyxie (difficulté ou impossibilité de respirer), anoxie (absence d’apport ou d’utilisation d’oxygène au niveau d’une cellule, d’un tissu ou plus généralement de l’organisme) ou hypoxie (diminution de la quantité d’oxygène distribuée aux organes et aux tissus), la mort pouvant survenir très rapidement en l’absence d’intervention médicale.

• Intoxication, suite à l’inhalation, l’ingestion ou un contact cutané avec des substances toxiques libérées durant les travaux. Les effets de cette exposition sur la santé sont généralement immédiats, mais ne sont parfois perceptibles qu’après un certain temps. Sont concernés les travaux avec matières volatiles, tels que nettoyage ou peinture, le soudage, coupage et brûlage, les travaux sur ou avec de la terre polluée par des matières dangereuses et des fuites dans des conduites contenant des matières dangereuses.

• Incendie, explosion, en cas de libération d’un gaz, d’une chaleur trop élevée, d’un défaut électrique… Si des gaz ou vapeurs inflammables ou des poussières combustibles sont présents dans les cuves, les conditions peuvent être réunies pour donner lieu à un incendie ou une explosion. La source d’ignition peut être une flamme nue, un point chaud, une étincelle électrostatique… « Le risque existe même si l’intervention (soudage par exemple) se produit depuis l’extérieur de la zone confinée sur une paroi extérieure de la cuve avec effet de conduction de la chaleur (point chaud) par le métal à l’intérieur de la cuve », explique le ministère du Travail sur une page dédiée au travail en espaces confinés sur son site internet. D’autres risques graves, causés par la configuration des lieux et/ou l’activité exercée, sont à prendre en compte :

• Électrisation/électrocution. Les équipements, appareillages et câbles électriques en milieu confiné peuvent être anciens ou mal entretenus. Par ailleurs, les besoins en alimentation électrique (pour le fonctionnement des outils, éclairages et prises temporaires) exigent des packs de batteries pour les équipes de maintenance. La possibilité des contacts avec des conducteurs électriques et des pièces nues sous tension est ainsi gravissime, en particulier dans un milieu humide.

• Chute de hauteur lorsqu’il y a défaut de port du harnais de sécurité par exemple, mais aussi chute de plain-pied (glissade). Et les chutes d’outils ou pièces de machines sont également à considérer.

• Ensevelissement si un éboulement survenait à l’occasion de travaux souterrains, ou consécutivement à une chute dans un silo…

• Noyade après une chute ou en cas de montée soudaine des eaux, notamment lors de l’intervention sur un réseau d’eau.

• Brûlures en cas de fuite de substances chimiques ou d’eau chaude des tuyaux.

• Risques auditifs. Les milieux confinés sont des lieux propices à l’amplification des sons, pouvant endommager les conduits auditifs.

• Risques thermiques. Les températures peuvent être extrêmement élevées ou au contraire extrêmement basses.

• Risques de « sur-accident » si l’intervenant panique devant une situation dangereuse.

Les interventions en milieu confiné donnent ainsi lieu à de nombreux accidents qui font parfois plusieurs victimes, que ce soit les travailleurs ayant participé à l’intervention ou les personnes ayant tenté de les secourir (lire « Caractéristiques des accidents en espaces confinés » ci-contre).

Pour prévenir ces risques, l’employeur doit s’assurer que les opérations en espaces confinés sont parfaitement identifiées, prévues, préparées, et maîtrisées en termes de risques pour les salariés. Et qu’elles sont indispensables. Des moyens d’intervention peuvent en effet éviter de pénétrer dans les cuves (manoeuvres de vannes depuis le bas ou l’extérieur, passerelles, vidange ou nettoyage par aspiration ou pompage…).
En complément de l’évaluation des risques, l’employeur doit mener une véritable analyse préalable. Celle-ci passe obligatoirement par une reconnaissance des lieux, visant notamment à identifier la topographie de l’espace confiné et les procédés en cause, et à connaître les substances dangereuses que l’on peut y trouver et les réactions chimiques ou biologiques qu’elles peuvent induire. Il doit aussi prendre en compte le fait que les travailleurs vont se trouver dans un lieu difficile d’accès qu’ils ne pourront peut-être pas évacuer seuls et où les secours auront du mal à intervenir. Il faut donc se préparer au pire et mettre en oeuvre un plan d’intervention des secours permettant un sauvetage d’urgence en cas d’accident.
Pour que les travaux en espaces confinés s’effectuent dans de bonnes conditions, il faut a minima :

• rédiger des procédures d’intervention en espaces confinés détaillant l’organisation du travail, les consignes à respecter et les moyens et équipements de sécurité à utiliser conformément à la réglementation et aux bonnes pratiques ;

• fournir au personnel une formation spécifique, par exemple le Certificat d’aptitude à travailler en espaces confinés (Catec) dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement (lire la paragraphe ci-dessous intitulé “Le Catec”) ;

• délivrer aux intervenants un permis de travail en espaces confinés. Il s’agit d’une autorisation de travail sur la base de leurs compétences, formations reçues, expériences et aptitude médicale à effectuer les tâches et utiliser les EPI ;

• fournir des instructions et des moyens de protection adaptés, correctement entretenus et vérifiés ;

• préparer un plan d’intervention des secours, le communiquer aux intervenants avec les numéros d’urgence et les moyens de communication en cas d’incident ;

• désigner un responsable qualifié et formé pour superviser l’opération, même en cas de sous-traitance ;

• désigner un surveillant compétent pour intervenir en cas d’accident et le mettre à disposition pendant toute la durée de l’intervention dans une zone sécurisée située en dehors de l’espace confiné.