Atmosphères explosives : prévenir l’explosion

L’article R.4227-43 du code du travail définit ainsi l’atmosphère explosive : « Un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé ».

Si le secteur industriel, et notamment l’industrie de la chimie, du fait de l’utilisation de substances inflammables, est particulièrement concerné, la réglementation Atex a vocation à s’appliquer à l’ensemble des lieux de travail, quelles que soient les activités exercées. À l’exception des zones servant au traitement médical de patients, de l’utilisation des appareils à gaz, des activités de manipulation d’explosifs et de substances chimiques instables.

La prévention des risques liés à la présence d’atmosphères explosives sur les lieux de travail s’appuie sur deux directives européennes :

• la directive 1999/922/CE du 16 décembre 1999 constituée de prescriptions visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphère explosive ;

• la directive 2014/34/UE du 26 février 2014 relative aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive.

L’application des principes généraux de la prévention du risque d’explosion se fait schématiquement en suivant trois étapes :

• empêcher la formation d’atmosphère explosive ;

• si cela n’est pas possible, éliminer les sources d’inflammation ;

• atténuer les effets potentiels d’une explosion.

Ces trois priorités doivent être complétées de mesures organisationnelles, notamment la formation du personnel.

Concrètement, le chef d’entreprise devra mener une évaluation des risques, classer les lieux de travail à risques par zone, rédiger et mettre à jour le DRPCE (Document relatif à la protection contre les explosions – annexé au Document unique) résumant l’ensemble des dispositions prises pour réduire les risques.

Cette opération consiste à identifier les zones à risque d’explosion sur le lieu de travail. Elles sont classées en fonction de la fréquence et la durée de la présence d’une atmosphère explosive. La directive Atex définit ainsi trois zones pour chaque type de substances inflammables : les gaz, vapeurs et aérosols (notées 0, 1, 2) d’une part, et les poussières (notées 20, 21, 22) d’autre part. Selon la note, la probabilité d’atmosphère explosive est considérée :

• haute pour les zones 0 et 20 (atmosphère explosive présente en permanence en fonctionnement normal) ;

• moyenne à faible pour les zones 1 et 21 (atmosphère explosive occasionnelle en fonctionnement normal) ;

• très faible pour les zones 2 et 22 (atmosphère explosive accidentelle ou de très courte durée).

Ces zones, classées par degré de risque, sont à chaque fois dimensionnées en volume et font l’objet d’une signalisation adaptée sur le lieu de travail.

Selon les mesures de prévention techniques et organisationnelles prises par l’employeur, il sera possible d’affiner ce zonage initial. Par exemple, en agissant sur la ventilation ou le dépoussiérage, il est possible de baisser le niveau de risque, et donc de déclasser une zone initiale ou de réduire ses dimensions.

Une fois le zonage effectué, l’action de prévention s’attachera en premier lieu à mettre hors zone Atex le plus de matériel possible. Il faudra étudier ensuite les conditions d’installation des matériels électriques et non électriques, susceptibles d’engendrer une source d’inflammation dans les zones Atex définies. Ces sources d’inflammation sont de nature électrique, électrostatique, thermique, mécanique, chimique, bactériologique, climatique… Les matériels installés dans les zones Atex doivent être conformes à la réglementation relative à la conception des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive.

L’action de prévention, outre le zonage et l’installation de matériel Atex, intéressera tout un ensemble de mesures concernant :

• les procédés : refroidissement du process et captage d’éléments métalliques ;

• la signalisation et la signalétique des zones et du matériel concernés ;

• le contrôle : installation de différents détecteurs (élévation de température, de pression, bourrage…) et d’explosimètres ;

• les procédures : plan de prévention, permis de feu et autorisation de travail en zone Atex, port de vêtements appropriés, formation des intervenants ;

• la formation : sensibilisation de l’ensemble du personnel, formation spécifique des personnels œuvrant dans et à proximité des zones Atex et des équipes de maintenance interne, prise en charge particulière des intérimaires…

• la formalisation des interventions des entreprises extérieures ;

• la gestion des alarmes.

Dans le cas où une explosion se produirait, il faut envisager des mesures de protection visant à atténuer ses effets. Ces actions peuvent concerner le confinement (évents d’explosion), la configuration des locaux (compartimentage, résistance des matériaux…), des systèmes de découplage technique qui empêchent la propagation d’une explosion primaire au reste de l’installation.