Environnement - Incendie/explosion - Industrie/ICPE

ICPE : le nouveau « Bréviaire des installations classées » vient de paraître

10 avril 2019•Martine Porez•2 min•

Le Bréviaire des installations classées est l’ouvrage qui rend plus accessible la nomenclature et la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

Les éditions Cogiterra présentaient, le 9 avril 2019 dans leurs locaux parisiens, la toute nouvelle édition du Bréviaire des installations classées – ou BIC. Près de 25 ans après la première édition datant de 1995, cette 6^eédition est complètement mise à jour des dernières évolutions réglementaires. Elle tient donc compte en particulier du nouveau régime de l’autorisation ainsi que de la refonte de la réglementation relative à l’étiquetage des produits dangereux.

« Ce bréviaire aidera au quotidien tous les acteurs impliqués autour des ICPE » affirme son auteur Thierry-René Murat. Chimiste de formation et actuel directeur de développement chez le contractant en immobilier d’entreprise GSE, il a une longue expérience de conseil auprès des exploitants d’ICPE.

Bre%CC%81viaire-des-installations-classe%CC%81es

On trouve dans cet ouvrage :

les procédures applicables aux installations classées ;
les éléments de suivi d’une ICPE, qu’elle relève du régime de la déclaration, de l’enregistrement, de l’autorisation, de la directive IED relative aux émissions industrielles ou de la directive Seveso ;
le cas particulier de la logistique ;
les nomenclatures ICPE, déchets et eau.

Un tableau de synthèse reprend l’ensemble des procédures ICPE à suivre, avec les articles du code de l’environnement associés.

Un tableau de conversion entre les nouvelles et les anciennes rubriques de la nomenclature permet de rapidement évaluer l’antériorité d’une ICPE sur un site.

Un travail important a également été mené sur la relation des numéros CAS avec les rubriques 1000 et 4000.

« Ce bréviaire est un partage du travail de recherche », confie l’auteur. C’est un outil simple destiné aux entreprises, collectivités et associations. Il accompagne le lecteur dans le classement et la gestion de son ICPE, tout au long de l’activité.