Dossiers

     Intelligence économique (1 juin 2014)
    Intelligence économique

    Aujourd’hui il n’est plus une entreprise, quelle que soit sa taille, qui puisse ignorer ses vulnérabilités en matière d’intelligence économique. Tout au plus trouvera-t-on des décideurs, Messieurs Jourdain du management, qui en feraient sans le savoir. La protection du patrimoine immatériel des organisations prend corps avec le projet de directive européenne sur le secret des affaires. Avec celui sur le brevet européen et la loi récente (mars dernier) sur la contrefaçon, les entreprises se découvrent de nouvelles armes. Aujourd’hui, nombreux sont les projets d’envergure que ne peuvent supporter seuls tant l’État que les collectivités. Parfois considérés comme la seule alternative, les partenariats public-privé se multiplient. Les processus de passation de marchés publics impliquent des mises en concurrence et une transparence politiquement nécessaires, qui peuvent mettre en danger les entreprises à travers les risques de perte de confidentialité des informations qu’elles sont amenées à dévoiler. La vulnérabilité des systèmes d’information, en matière d’intelligence économique, n’est plus à présenter. Pourtant, aujourd’hui encore, c’est le talon d’Achille des entreprises, que les fuites et pertes de données soient dues à la simple négligence ou à une volonté malveillante. Il existe bien sûr des solutions techniques, mais le facteur humain restera toujours le problème numéro 1 à traiter en priorité.

    Marc Bohy

  • Secret des affaires : de bons crus en perspective (1909 mots)

    Il est parfois des textes de loi comme des vins, certains sont de la piquette tant ils sont mauvais, d’autres sont jeunes et devront évoluer pour arriver à maturité. D’autres lois ont tout du cocktail, mélange d’inspirations diverses faisant perdre toute cohérence à l’impulsion initiale du promoteur du texte. Analyse de textes récents sur la protection du patrimoine incorporel des entreprises.

  • Partenariat public-privé : préserver l’information stratégique (1696 mots)

    Si les partenariats public-privé se sont multipliés ces dernières années, ouvrant la voie à de nouveaux modes de financements des infrastructures publiques, leur passation n’est pas sans risques pour les opérateurs économiques privés.

  • Système d'information : être vigilant sur le facteur humain (2425 mots)

    Les systèmes d’information sont omniprésents et les moyens d’y accéder de plus en plus nombreux et mobiles. La moindre maladresse, inattention ou erreur peut conduire à des fuites avec des répercussions immédiates pour les organisations. Heureusement, il existe des moyens de prévenir ces erreurs humaines.

  •  Risque industriel (1 mai 2014)
    Risque industriel

    Le monde des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) va se trouver bouleversé par la mise en application, dans un peu plus d’un an maintenant, de la directive Seveso 3 pour la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses. Sans que soit révolutionné le fond de la réglementation, elle pourrait, en restructurant en profondeur l’organisation des substances et mélanges dangereux utilisés ou produits, modifier les classements de certaines installations. Une réorganisation que le ministère du Développement durable et l’Ineris ont retranscrite dans leur guide technique sur la nomenclature, outil d’aide au classement des substances et mélanges appuyé sur le règlement CLP et la transposition de la directive. Deux autres nouveautés réglementaires, la directive IED (émissions industrielles) et les garanties financières, peuvent mettre les entreprises en difficultés. C’est le moment de prendre conseil auprès de l’inspection des installations classées pour appliquer au mieux les textes. L’analyse, par le Barpi, des accidents liés aux systèmes automatisés dans les industries à risques, met en exergue des défaillances matérielles bien sûr, mais très souvent en relation avec une intervention humaine. Aussi, pour se préparer au pire, l’exercice est essentiel comme en témoigne le déclenchement d’un Plan d’opération interne (POI) grandeur nature chez STMicroelectronics près de Marseille.

  • Seveso 3, ce qui change (1466 mots)

    Motivée par une nécessaire adaptation au droit international et la volonté de tirer les enseignements de deux accidents particulièrement graves (l’explosion de l’usine AZF de Toulouse en 2001 et celle du dépôt de carburant de Buncefield en 2005), la révision de la directive Seveso a été actée à l’été 2012, pour une application au 1er juin 2015. Autant dire demain !

  • Nouvelle nomenclature : guide d’aide au classement des substances et mélanges (1446 mots)

    Afin d’aider les exploitants d’installations classées à se préparer à la future nomenclature ICPE, l’Ineris et le ministère chargé du Développement durable, en collaboration avec l’UIC et l’Ufip, ont révisé le guide technique d’octobre 2010 pour l’application de la classification des substances et mélanges dangereux à la nomenclature des ICPE. Il intègre les dispositions du règlement CLP et la transposition de la directive Seveso 3.

  • IED, garanties financières : prenez conseil (1237 mots)

    Outre le contrôle, au sein des ICPE, de l’application de la réglementation, les inspecteurs des installations classées ont aussi pour mission d’accompagner les industriels dans la compréhension et la mise en place dans leurs entreprises des nouvelles obligations réglementaires telles que la directive sur les émissions industrielles (IED) ou les textes concernant les garanties financières.

  • Défaillances des automatismes : le système ou l’opérateur ? (1407 mots)

    Si, dans l’industrie, les systèmes automatisés permettent de mieux protéger les travailleurs et d’améliorer les dispositifs de sécurité, l’analyse de leur accidentologie met en relief les défaillances d’origine technique mais aussi humaine.

  • POI grandeur nature chez STMicroelectronics (2173 mots)

    Le fabricant de composants électroniques a organisé un exercice mettant en oeuvre son plan d’opération interne (POI) en collaboration avec le Service départemental d’incendie et de secours des Bouches-du-Rhône.

  •  Développement durable (1 avril 2014)
    Développement durable

    En matière de respect de l’environnement, le premier outil du développement durable, pour les entreprises, c’est la réglementation. Et les récentes évolutions législatives vont dans ce sens en leur donnant des voies vers la maîtrise de leurs émissions polluantes dans l’air, l’eau, les sols, tout en exigeant, de celles qui présentent des risques importants, des garanties financières. Maîtriser mieux son énergie est une nécessité aujourd’hui, imposée par une Réglementation Thermique toujours plus exigeante. C’est aussi une opportunité de trouver et dégager de nouvelles marges de rentabilité, essentielles à la survie de nombre d’organisations en période de difficultés économiques. L’entreprise qui s’inscrit dans une stratégie de développement durable doit, à un moment ou un autre, mettre en oeuvre une politique de responsabilité sociétale des organisations (RSO). Cependant, lorsque sa taille est modeste, c’est souvent une gageure tant l’investissement, humain, technique ou financier, peut paraître colossal. Mutualiser les moyens dans une zone d’activité peut être une solution pour la collectivité et pour les entreprises qu’elle souhaite attirer. Cette expérience d’engagement mutuel responsable en matière de gestion durable a déjà été menée sur des territoires, notamment en Basse puis en Haute-Normandie avec un succès indéniable.

  • La réglementation, outil du développement durable (1418 mots)

    Pour diminuer l’impact des entreprises sur l’environnement, les pouvoirs publics prennent un certain nombre de mesures qui doivent permettre
    de réduire les risques de pollution industrielle. Le renforcement de la réglementation incite les exploitants à contrôler et maîtriser, toujours plus, leurs rejets polluants dans l’air, l’eau et le sol.

  • Être efficace en maîtrisant mieux son énergie (1365 mots)

    Réduire sa consommation d’énergie est un enjeu très prégnant dans les entreprises. Question d’image, question de coût surtout dans
    un contexte de plus en plus dépendant des énergies.

  • Une stratégie sociétale commune en zone d’activité (1304 mots)

    Partager une même vision de la responsabilité sociétale des organisations (RSO) avec sa collectivité d’implantation est pour l’entreprise un moyen de renforcer sa compétitivité tout en contribuant à la valorisation de son territoire.

  • Engagement mutuel responsable (1247 mots)

    S’inspirant des opérations de gestion durable menées en Basse-Normandie depuis 2004, l’association Grandde (développement durable en entreprise) a mené, en Haute-Normandie, une démarche pilote en matière de responsabilité sociétale des entreprises. La communauté d’agglomération Dieppe Maritime et l’AEE (association des entreprises du Parc Eurochannel) ont adhéré à cette initiative en 2011.

  •  Risque routier (1 mars 2014)
    Risque routier

    Toujours trop souvent considéré comme un lieu privé, le véhicule, qu’il appartienne au salarié ou à l’entreprise, est un lieu susceptible de générer des accidents de travail et doit, pour toute entreprise responsable, faire l’objet d’actions de prévention. Et, comme tout risque professionnel, être abordé de manière globale pour maximiser la prévention. C’est ainsi que les organisations qui ont mis en place un système de management du risque routier ont pu en faire un véritable outil de l’amélioration continue de leur performance, grâce à la mobilisation de tous leurs salariés. Et confirmer ces engagements et ces résultats par une certification valorisante. Comme l’industrie automobile investit aujourd’hui pour le véhicule de demain, les technologies de sécurité embarquées seront parties prenantes dans la sécurité du futur. On voit déjà se démocratiser les équipements de sécurité sur les automobiles d’aujourd’hui, avec la généralisation des systèmes de freinage d’urgence ou les correcteurs de trajectoires. Mais agir sur le véhicule personnel du salarié, ses équipements ou le comportement du conducteur deviennent compliqués pour l’entreprise qui veut prévenir les risques d’accidents de trajet. Si nombre de grandes entreprises ont rationalisé la gestion de ces risques, beaucoup reste à faire dans celles de taille plus modeste. Et l’utilisation plus fréquente, dans les villes, des deux-roues motorisés fait émerger un risque nouveau pour nombre de préventeurs.

  • Un système de management pour maîtriser le risque routier (1379 mots)

    Risque professionnel à part entière, le risque routier doit être appréhendé dans une démarche globale. En prenant en compte les déplacements, la formation, les facteurs comportementaux ou encore l’état des véhicules, le système de management de la sécurité routière (SMSR) permet de faire de la prévention du risque routier un outil de l’amélioration continue de l’entreprise

  • La technologie embarquée au service de la sécurité (1012 mots)

    À l’heure où nous nous projetons dans la voiture du futur avec l’apparition de voitures autonomes sans conducteur, comme la Google car, on se demande si ce ne serait pas la solution pour une sécurité optimale. L’électronique serait-elle sans faille, contrairement au manque de vigilance et d’attention de l’être humain ?

  • Trajets : des risques encore sous-estimés (1759 mots)

    Au volant de sa voiture, le conducteur est seul maître à bord. Cet avis erroné, mais partagé par nombre d’employeurs et de salariés, explique la difficulté à prévenir les accidents de trajet. Pourtant, les entreprises y ont intérêt.

  •  Spécial Maroc (1 mars 2014)
    Spécial Maroc

    Tête de pont pour les nombreuses entreprises européennes qui souhaitent mettre un pied sur le continent africain, le royaume du Maroc offre depuis plusieurs années une attractivité forte. De par ses atouts indéniables, des coûts compétitifs, des infrastructures développées (ports, routes, aéroports, télécoms…), un potentiel humain porteur, le pays vit un fort développement économique qui fait envie aux économies occidentales en berne.

  • L’Agrépi Maroc : maîtrise des risques et sécurité (642 mots)

    Sur le modèle de l’Association des ingénieurs et cadres agréés CNPP (Agrépi) qui rayonne en France et dans le monde depuis plus de 45 ans, l’Agrépi Maroc a été créée en juillet 1999. Nous avons rencontré son président, Younes Saih.

  • L’expertise du CNPP s’exporte (588 mots)

    C’est en 2010 que le CNPP décide de s’implanter durablement au Maroc en y créant une filiale en propre, même s’il y était déjà actif depuis plus de quinze ans. Une équipe est alors mise en place à Casablanca afin de proposer, en l’adaptant au marché local marocain, l’expertise du CNPP dans ses domaines de prédilection : l’incendie, la lutte contre la malveillance, la prévention des risques professionnels ou d’atteinte à l’environnement. Alaaeddine El Fatihi en est le chargé d’affaires.

  • Les risques technologiques au Maroc (2018 mots)

    L’évolution de la société marocaine va de pair avec celle de ses risques industriels, technologiques et environnementaux. Retour sur les accidents marquants des dernières décennies et pistes de réflexion sur les solutions à mettre en oeuvre.

  • Tous unis pour sauver le Silver et l’environnement (1188 mots)

    Échoué accidentellement en arrivant au port de Tan Tan (sud du Maroc), le pétrolier déclenche une course contre la montre pour mettre en sécurité sa cargaison et protéger l’environnement et l’économie locale d’une grave pollution.

  • Former, informer pour mieux protéger (2752 mots)

    Le Maroc s’est doté d’un nouveau code du travail qui est venu remplacer les anciens textes datant de la période du protectorat, totalement obsolètes. Si ce code nécessite encore des évolutions pour être mieux en phase avec la réalité, les entreprises marocaines ne l’ont pas attendu pour prendre au sérieux la sécurité et la santé de leurs salariés. Utilisant des normes européennes ou développant leurs propres procédures, elles implantent en leur sein une culture sécurité qui n’était pas forcément considérée comme justifiée par les employés il y a encore quelques années. Beaucoup de ces sociétés ont plusieurs certifications à leur actif qui démontrent un souci constant de maîtrise des risques, de la santé et de la sécurité au travail. Témoignage de trois d’entre elles

  •  Après-sinistre (1 janvier 2014)
    Après-sinistre

    Certes, subir un sinistre est bien souvent, pour ceux qui le vivent, synonyme d’échec. Particulièrement pour les responsables de la maîtrise des risques. Pourtant, c’est l’occasion de se pencher sur l’efficacité du système mis en place, de tirer les vraies leçons de cet échec. Et puis, il y a dans la gestion de la période suivant le sinistre, beaucoup à faire pour minimiser pertes et arrêts de production. C’est notamment ce que permet d’anticiper le plan de continuité des activités (PCA) qui, bien plus que la seule gestion des conséquences, amène à reconsidérer l’ensemble des mesures et moyens propres à garantir la résilience de l’organisation, de la prévention à la réparation. Si l’entreprise a subi un acte de malveillance, la reprise d’activité peut paraître moins problématique. Pourtant, du fait d’une certaine invisibilité des conséquences, on peut passer à côté de problèmes qui peuvent affecter durablement l’entreprise, touchant tout autant à la santé des personnels impliqués qu’à l’image de marque à long terme. Après un sinistre incendie, les investigations menées dans le cadre de la recherche des causes doivent pouvoir servir autant dans l’optique de déterminer les responsabilités bien sûr, mais aussi dans celle d’améliorer a posteriori les capacités intervention et même d’en tirer des leçons de prévention. Enfin, dans le cas de la décontamination après incendie, les opérations qui doivent être menées rapidement et successivement conditionnent évidemment le délai de reprise de l’activité mais seront d’autant plus facilitées qu’elles auront été anticipées en « temps de paix ».

    Marc Bohy

  • PCA : gage de résilience (1663 mots)

    Basé sur l’identification des vulnérabilités de l’entreprise, de ses processus vitaux et de ses postes clés, le plan de continuité d’activité (PCA) permet de limiter les impacts d’un sinistre en assurant le redémarrage rapide de l’entreprise et son fonctionnement, même a minima.

  • Reprendre l’activité après un acte de malveillance (2178 mots)

    Les actes de malveillance envers les entreprises se multiplient. Multiformes, leurs conséquences sont souvent graves et marquent l’entreprise à long terme de manière très spécifique. C’est pour cela qu’ils doivent être pris en compte dans l’élaboration des plans de crise et de continuité d’activité.

  • La recherche des causes d’incendie (1562 mots)

    La recherche des causes d’incendie, volet d’importance de l’après-sinistre, permet de déterminer les origines du feu afin de définir quelle personne physique ou morale est responsable, quels recours peuvent être déposés et quelles mesures correctives ou préventives peuvent être éventuellement instaurées.

  • Décontaminer dans les plus brefs délais (1424 mots)

    La décontamination d’un site sinistré par un incendie nécessite une intervention rapide et efficace de plusieurs experts dans ce domaine.

  •  Communication (1 décembre 2013)
    Communication

    Outil incontournable des entreprises et collectivités, la communication revêt de nombreuses formes suivant ses objectifs. Elle peut même, comme pour l’information préventive face au risque industriel, faire l’objet d’obligations réglementaires. Les nombreux outils, plaquettes, dépliants, Internet, réunions servent alors autant à se faire connaître qu’à former les populations aux bons réflexes en cas d’accident. Lorsque survient l’événement indésirable, il faut avoir au préalable acquis la méthode pour communiquer en crise. Pour toute organisation confrontée à une crise, il faut en parallèle gérer l’événement et l’expliquer sur les nombreux médias qui font l’information aujourd’hui. Ce qui n’est pas sans risque. Même hors période de crise, il faut surveiller et défendre son e-réputation, son image de marque construite et véhiculée sur Internet, à travers forums et réseaux sociaux. Sécurisation du système d’information de l’entreprise, protection des marques, sensibilisation des salariés, information des internautes… des solutions existent heureusement pour limiter les conséquences. Tout en sachant que le risque est hautement évolutif. Mais ces nouvelles technologies de l’information et de la communication ne sont pas uniquement porteuses de menaces pour le gestionnaire de risques. La gestion de crise peut trouver dans l’Internet et les réseaux sociaux des outils d’efficacité pour la circulation de l’information, voire pour la détection d’événements, comme on a pu le voir lors de séismes. À utiliser toutefois avec prudence, car la désinformation n’est jamais très loin.

    Marc Bohy

  • Risque industriel, l’indispensable information (1952 mots)

    Plaquettes mais aussi sites Internet, journées portes ouvertes et surtout réunions, les industriels jouent de plus en plus la carte de la transparence
    vis-à-vis de leurs riverains. De quoi se faire accepter au sein des communautés mais aussi rappeler les risques et les précautions à prendre.

  • Communiquer en crise : l’esprit et la méthode (1671 mots)

    Pour les entreprises et les organisations confrontées à une crise, la communication constitue un enjeu majeur. La gestion matérielle d’un événement s’opère souvent moins difficilement que la communication qui répond à des règles particulières et demande d’acquérir un état d’esprit souvent décalé par rapport aux pratiques des entreprises.

  • E-réputation : une image de marque à défendre (1758 mots)

    À l’ère de l’Internet participatif, et la possibilité pour tous de créer, publier et partager des contenus en ligne, mais également de commenter des produits ou services, la gestion et la maîtrise de sa réputation numérique sont devenues une préoccupation majeure pour les entreprises et leurs dirigeants.

  • Internet, réseaux sociaux et gestion de crises (1157 mots)

    Souvent décriés comme facteurs de nouveaux risques pour les organisations et les particuliers, les réseaux sociaux, Facebook et Twitter en tête, peuvent aussi être un outil d’efficacité dans la gestion de la communication et de l’information en temps de crise.

  •  Risques naturels (1 novembre 2013)
    Risques naturels

    Face aux aléas de la nature qui menacent les hommes et leur patrimoine, les pouvoirs publics ont besoin d’anticiper la planification opérationnelle des secours. Le Centre opérationnel de gestion interministérielle des crises (Cogic) développe des outils et actions propres à modéliser et prévoir l’aléa et les moyens à mettre en oeuvre. Il permet de faire le lien entre tous les niveaux de décision, du local au national. Au niveau des municipalités par exemple, le Plan communal de sauvegarde (PCS) est devenu, ces dernières années, l’outil incontournable de gestion du risque naturel, en organisant sur le territoire local l’alerte, l’information, le soutien et la protection des populations. Les communautés de communes ajoutent aux PCS de chacune des municipalités associées, un PICS (plan intercommunal de sauvegarde) renforçant encore l’efficacité du système. Pour mieux prévoir les inondations, il faut mieux les connaître. C’est le but que s’est donné la Mission risques naturels (MRN) à travers une étude des événements naturels et de leur coût, compilant de nombreuses données éparses. En les agrégeant, on peut les aborder selon des angles nouveaux qui apportent beaucoup aux acteurs de la gestion du risque naturel, assureurs et pouvoirs publics entre autres. De son côté, le Centre sismologique euro-méditerranéen (CSEM) teste l’utilisation de ses modes modernes de communication pour bâtir sous l’appellation sismologie citoyenne, une sorte de réseau social d’alerte en cas de séisme. On peut ainsi mesurer non pas le phénomène mais la façon dont il est ressenti.

    Marc Bohy

  • PCS, l’outil réflexe des communes (1879 mots)

    Inondations, séismes, mouvements de terrain, avalanches, les deux tiers des communes françaises sont exposés au minimum à un risque naturel. Le plan communal de sauvegarde (PCS), obligatoire pour certaines communes et fortement recommandé pour les autres, permet d’organiser l’alerte, l’information, le soutien et la protection des populations.

  • Planification opérationnelle des secours (996 mots)

    La préparation des secours à l’intervention, notamment en cas de crue majeure, repose à l’échelon national sur le Centre opérationnel
     de gestion interministérielle des crises, un outil à même de modéliser tant l’aléa lui-même que les moyens à mettre en oeuvre.

  • Inondations : mieux connaître pour mieux prévoir (1769 mots)

    Pour l’amélioration des connaissances sur les dégâts causés par les inondations, une approche collaborative entre assureurs et acteurs publics est nécessaire. Un premier pas est réalisé avec cette étude de la Mission risques naturels (MRN) sur l’occurrence et les coûts des événements passés.

  • Vers une sismologie citoyenne ? (1948 mots)

    Afin d’améliorer la détection des séismes, le Centre sismologique euro-méditerranéen comptabilise les connexions des citoyens témoins d’un séisme sur son site Internet et s’appuie sur Facebook et Twitter. Rémy Bossu, responsable du Centre, explique la démarche.

  •  Maintenance (1 octobre 2013)
    Maintenance

    S’il est une fonction dans l’entreprise particulièrement concernée par les risques, c’est bien celle de la maintenance, qu’elle en soit l’objet ou la cause. Les retours d’expérience, dans nos colonnes notamment, relatant des accidents et sinistres survenus à l’occasion de périodes d’arrêt, sont fréquents. Il est possible toutefois de faire de la maintenance une activité sécurisée en formalisant la surveillance des équipements à risques, les procédures d’intervention et, bien sûr, la formation des personnels d’intervention. En matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, la maintenance est une activité à hauts risques comme le rappelle le président de l’Afim interviewé : il faut donner aux opérateurs mais aussi à leurs managers outils et compétences et prendre en compte les risques spécifiques liés à l’externalisation. Côté systèmes de sécurité incendie (SSI), la maintenance est formalisée à travers la norme NF S 61-933. Parmi les changements et selon le premier bilan de la part des utilisateurs, même si elle a pu amener certaines contraintes, ses objectifs d’efficacité sont remplis. La maintenance des systèmes sprinkleurs, elle, a un impact direct sur l’efficacité du système. C’est ce qui ressort des analyses de déclenchements et de défauts constatés à l’occasion des comptes rendus périodiques de vérification. Pas étonnant que les référentiels précisent bien les différentes opérations de maintenance requises.

    Marc Bohy

  • Faire de la maintenance une activité sécurisée (1292 mots)

    La maintenance est la fonction la plus accidentogène dans une entreprise. Elle est aussi la fonction la plus sous-traitée. Des risques nombreux et variés que l’entreprise doit savoir gérer dans sa globalité

  • « Donner aux opérateurs outils et compétences » (1543 mots)

    Le secteur de la maintenance est le plus touché en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles. Le personnel de maintenance est confronté à de nombreux risques : chute de hauteur, bruit, manutention manuelle de charges, écrasement, électrisation, brûlures, poussières…

  • NF S 61-933, gardienne des SSI (1374 mots)

    Initialement publiée en 1997, la norme NF S 61-933, Système de sécurité incendie (SSI) – Règles d’exploitation et de maintenance, a fait l’objet d’une première révision en octobre 2011. Rappel des nouveautés et premier bilan.

  • Sprinkleurs : la fiabilité garantie par la maintenance (1640 mots)

    L’efficacité des systèmes sprinkleurs n’est plus à prouver. Leur fiabilité est obtenue au travers d’un programme de maintenance préventive et corrective, qui commence par la surveillance visuelle quotidienne du système par l’utilisateur. Une étude récente démontre que le manque ou l’absence d’entretien sont à l’origine de plus de 43 % de probabilités d’échecs d’extinction d’incendies.

  •  Responsabilité civile (1 septembre 2013)
    Responsabilité civile

    Si la gestion des risques d’une organisation doit prendre en compte tous les risques qu’elle est susceptible de subir, elle doit aussi tout autant prévenir ceux qu’elle est amenée à faire courir aux tiers et à son environnement. Une bonne gestion du risque responsabilité civile doit conduire à identifier tous les processus impliqués et mettre en place toutes les mesures de prévention, de couverture financière et transfert à l’assurance. Formaliser les actions à entreprendre à travers un référentiel de prévention RC est l’objectif d’un groupe de travail récemment constitué. Concrètement, il s’agit de fournir aux entreprises une méthode pour identifier les risques, estimer leur niveau, évaluer les vulnérabilités qui en découlent et les réduire. Le régime particulier de la RC Environnement a fait l’objet en 2008 d’une loi dite de « responsabilité environnementale ». Elle est cependant peu utilisée, car un texte publié plus de 200 ans auparavant, le code civil de 1804, contient déjà nombre de principes souvent mis en pratique. Enfin, une entreprise maîtrise souvent mal l’implication de son activité ou de ses produits lorsqu’elle opère sur les marchés internationaux. Avoir à gérer un sinistre RC en pays anglo-saxon peut alors être très compliqué et avoir des impacts tant financiers qu’organisationnels qu’il est bon d’avoir anticipé.

    Marc Bohy

  • Sécurité, gestion des risques et responsabilité civile (1770 mots)

    La gestion des risques et la sécurité amènent à prêter la plus grande attention aux tiers et à son environnement. La responsabilité civile (RC) contribue d’abord à cette réflexion par les sanctions qu’elle peut occasionner. Mais la gérer donne aussi à l’entreprise plus d’efficacité et de sécurité juridique.

  • Vers un référentiel de prévention RC (1702 mots)

    Face à l’absence d’un guide uniformisé en la matière, le CNPP a mis en place un groupe de travail visant à l’élaboration d’un référentiel de prévention du risque responsabilité civile (RC) pour l’entreprise. Un document nécessaire selon les acteurs concernés.

  • Le droit commun de la RC Environnement (1385 mots)

    La publication au cours de l’été 2008 de la loi relative à la responsabilité environnementale avait presque fait oublier qu’il existait déjà, depuis plus de deux siècles, un autre régime permettant de fonder l’engagement de la responsabilité civile environnementale : le code civil.

  • Gestion de sinistres en terre anglo-saxonne, un vrai casse-tête (1772 mots)

    Les entreprises ayant des activités dans les pays anglo-saxons peuvent avoir à gérer des sinistres RC dans un contexte juridique très différent du système français. Décryptage.

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